Textes de référence

  Plan de développement des usages du numérique à l'école

• Accéder à l'ensemble de l'information disponible sur le site education.gouv.fr

• Télécharger le dossier de presse

  Internet responsable

La direction générale de l’enseignement scolaire a ouvert un espace éduscol, « Internet responsable », point d’entrée unique vers des ressources destinées à favoriser la maîtrise et les usages responsables des réseaux et des services numériques.

Accéder au portail

  Réussir l'école numérique : remise du rapport sur le développement du numérique dans l'enseignement scolaire

   Textes officiels

• B.O. n°9 du 3 mars 2011 : Mise en réseau des lycées

• B.O. n°32 du 9 septembre 2010 : Outils numériques : le cahier de texte électronique

• B.O. n°5 du 1^er février 2007 : Mise en œuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche

• B.O. n°42 du 16 novembre 2006 : B2i école et collège, les modalités de mise en œuvre

• B.O. n°29 du 20 juillet 2006 : Connaissances et capacités exigibles pour le B2i

• B.O. n°34 du 22 septembre 2005 : Les technologies d’information et de communication dans l’enseignement scolaire

• B.O. Spécial n°9 du 10 août 2000 : Dispositif de soutien aux ressources pédagogiques multimédias et audiovisuelles

  Utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche

• B.O. n° 19 du 19 avril 2012 : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche (protocole d'accord transitoire pour les années 2012 et 2013)

• B.O. n°7 du 17 janvier 2011 : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

• B.O. n°5 du 4 février 2010 : Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

• B.O. n°5 du 4 février 2010 : Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

• Un guide juridique pour un usage pédagogique des fichiers vidéos et sonores réalisé par ADAM Boris (académie de Caen)
  Télécharger le guide au format .pdf ou au format .odt ou au format .doc

• B.O. n°5 du 1^er février 2007 : Mise en œuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche

• La télé en classe, c'est enfin possible ! Le petit guide télé pour la classe