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Textes de référence


  B2i Lycée


  Faire entrer l'École dans l'ère du numérique

  • Vincent PEILLON, ministre de l’éducation nationale, a présenté la stratégie pour le numérique à l’École jeudi 13 décembre 2012.
    Accéder à l'ensemble de l'information disponible sur le site education.gouv.fr


  Internet responsable

    La direction générale de l’enseignement scolaire a ouvert un espace éduscol, « Internet responsable », point d’entrée unique vers des ressources destinées à favoriser la maîtrise et les usages responsables des réseaux et des services numériques.

    Accéder au portail

  Réussir l'école numérique : remise du rapport sur le développement du numérique dans l'enseignement scolaire

Le député des Yvelines Jean-Michel Fourgous a remis ce lundi 15 février au ministre de l'Éducation nationale son rapport sur le développement du numérique dans l’enseignement scolaire. Douze priorités y sont déclinées en soixante-dix mesures.

En voici les grandes orientations.


  Textes officiels

  • B.O. n°5 du 1er février 2007 : Mise en œuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche


  Utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche

  • B.O. n° 19 du 19 avril 2012 : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche (protocole d'accord transitoire pour les années 2012 et 2013)

  • B.O. n°7 du 17 janvier 2011 : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

  • B.O. n°5 du 4 février 2010 : Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

  • B.O. n°5 du 4 février 2010 : Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

  • Un guide juridique pour un usage pédagogique des fichiers vidéos et sonores réalisé par ADAM Boris (académie de Caen)
    Télécharger le guide au format .pdf ou au format .odt ou au format .doc

  • B.O. n°5 du 1er février 2007 : Mise en œuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche


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